Textes réglementaires régissant la P-G

Textes Réglementaires
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01 Arrête N° 945 du 04 Aout 2016 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire  Fr Ar 
02 Annexe de l'arrête N° 945 du 04 Aout 2016 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire Fr Ar
03 Arreter N°  944 du 04 Aout 2016  Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de poste-graduation spécialisée et fixant le nombre de poste ouverts au titre de l'année universitaire 2016/2017  Fr Ar
04 Annexe de l'arreter N°  944 du 04 Aout 2016  Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de poste-graduation spécialisée et fixant le nombre de poste ouverts au titre de l'année universitaire 2016/2017  Ar  
05 Arrête N° 935 du 31 Juillet 2016 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de poste ouverts au titre de l'année universitaire 2016/2017 Fr Ar
 06 قرار رقم 547 مؤرخ  في 02 جوان 2016 يحدد كيفيات تنظيم التكوينفي الطور الثالث و شروط إعداد أطروحة   الكتوراه و مناقشتها  
07   قرار رقم 1150 مؤرخ في 08 ديسمبر 2014 يحدد إجراءات الإشراف المشترك على أطروحة الدكتوراه وكيفيات  ننظيمه   
08   Arrêté n° 423 du 6 Juillet  2014 a habilité les formations de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et a fixé le nombre de postes ouverts pour 2014-2015  
09  رقم 191 المؤرخ في 16 جويليىة2012 والذي يحدد  تنظيم التكوين  في الطور الثالث من أجل الحصول على  شهادة  الدكتوراه  
10  Arrêté 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3 éme cycle en vue de l’obtention du doctorat  
11  Arrêté 345 du 5 mai 2014 modifiant  l’arrêté 191 du 16 juillet  2012 fixant l’organisation de la formation de 3éme cycle en vue de l’obtention du doctorat.  
12  قرار رقم 486 مؤرخ في 01 أوت 2011 يتضمن تأهيل مؤسسات التعليم العالي لضمان التكوين لنيل شهادة الماجستير وبحدد عدد المناصب المفتوحة للسنة الجامعية 2011-2012  
13  Décret exécutif n°08-265 du 19 aout  2008 portant régime des étude en vue de l’obtention du diplôme de licence du diplôme de master et du diplôme de doctorat  
14  Décret exécutif n°07-387 du 10 décembre 2007 modifiant le décret exécutif n°98-254 du 17 aout 1998 relatif à la formation doctorale à la post-graduation spécialisée et a l’habilitation universitaire  
15 Arrêté n°90 DU 12 Avril 2003 fixant les modalités d’organisation du concours d’accès à la formation en vue du diplôme de magister